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Royaume du Maroc Ministère des Habous et des Affaires Islamiques Délégation Provinciale des Affaires Islamiques Taroudant AVIS DAPPEL DOFFRES OUVERT N° 01/2025/DPAI/BH Le Lundi 01 Septembre 2025 à 11 h, il sera procédé, dans le bureau de Monsieur le Délégué Provincial des Affaires Islamiques Taroudant, complexe religieux, culturel et administratif des Habous route dAgadir, Taroudant à louverture des plis relatifs à lappel doffres ouvert sur offres de prix, pour la fourniture et pose des moquettes pour plusieurs mosquées dans la province de Taroudant. Le dossier dappel doffres peut être retiré au bureau dordre de la délégation Provinciale des Affaires Islamiques de Taroudant, (complexe religieux, culturel et administratif des Habous route dAgadir, Taroudant), il peut également être téléchargé à partir du portail du ministère des habous et des affaires islamiques : www.habous.gov.ma ainsi que du portail des marchés public : www.marchespublics.gov.ma . Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Vingt Mille Dirhams 20.000,00 dhs. Le contenu, la présentation ainsi que le dépôt des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 36,42,44,46 de larrêté du ministre des habous et des affaires islamiques n° 258.13du 13 septembre 2013 fixant le système des marchés de travaux , de fournitures etde services que conclueladministration des habous au nom des habous générales. Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau dordre de la Délégation Provinciale des Affaires Islamiques de Taroudant, (complexe religieux, culturel et administratif des Habous route dAgadir, Taroudant) - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ; - Soit les remettre au président de la commission dappel doffres au début de la séance et avant louverture des plis. La date limite de dépôt des échantillons est le 29 Août2025 à 16h30 au siège de la délégation Provinciale des affaires islamiques de Taroudant. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par larticle 39 de larrêté ministériel n° 258.13 du 13 septembre 2013 précité. 1.Dossier administratif comprenant : a) Déclaration sur lhonneur ; b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent; c) lattestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins dun an par ladministration compétente du lieu dimposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière; d) lattestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins dun an par la CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme; e) le récépissé du cautionnement provisoire ou lattestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. ; f) le certificat dimmatriculation au registre du commerce. N.B. Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir léquivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leur pays dorigine. 2.Dossier techniques comprenant : a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et limportance des prestations quil a exécutées ou à lexécution desquelles il a participé.